Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23 avril 2026
D18 - Approbation du procès-verbal de la réunion du 23 mars 2026
D19 - Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 décembre 2026
D20 - Approbation du Compte Financier Uinique (CFU) 2025
D21 - Affectation du résultat
D22 - Vote des taux des taxes locales
D23 - Subventions aux associations
D24 - Vote du budget
D25 - Délégations du Conseil municipal au Maire
D26 - Délégation de l'admission en non-valeur
D27 - Commission des impôts
D28 - Droit à la formation des élus
D29 - Règlement intérieur du Conseil Municipal
D30 - Tarifs boutique
D31 - Actualisation convention d'occupation du foyer communal
D32 - Actualisation pour l'installation dun consigne autonome Pickup
D33 - Convention d'occupation temporaire avec Village Padel
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2026
D01 - Élection du Maire
D02 - Création des postes d'adjoints
D03 - Élection des adjoints
D04 - Indemnités des élus
D05 - Désignation des délégués siegeant au Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique de Rauzan Jugazan Bellefond
D06 - Désignation d'un conseiller municipal en charge des questions de defense
D07 - Désignation du délégué siégeant au Syndicat Départemental Energies et Environnement de la Gironde (SDEEG) et des deux représentants titulaires de la commission locale de l'énergie de l'entre-deux-mers
D08 - Désignation des délégués siégeant au CNAS
D09 - Désignation des délégués siégeant à l'Association Intercommunale d'Entraide aux Personnes Agees (AIEPA)
D10 - Désignation des délégués siegeant au Syndicat d'Eau et Assainissement de rauzan.pdf
D11 - Désignation des délégués siegeant au Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire et de Fonctionnement du Collège de Rauzan.pdf
D12 - Désignation des délégués siegeant au Conseil d'Administration du Collège de Rauzan.pdf
D13 - Désignation des délégues siegeant au SDIS
D14 - Désignation des représentants siegeant aupres de l'assemblée générale de l'agence technique departementale Gironde Ressources
D15 - Élection des membres du Conseil d'Administration du C.C.A.S.
D16 - Désignation des membres de la Commission de contrôle
D17 - Désignation du référent au travail d'intérêt général
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 7 janvier 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5 février 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 juillet 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 septembre 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2025
