Liste des délibérations du Conseil d'Administration du 27 mars 2026
D01 - Élection du Vice-Président du C.C.A.S.
D02 - Délégations du Conseil au Président du C.C.A.S.
D03 - Création d'un budget annexe "Résidence Autonomie"
D04 - Création d'un poste d'attaché pour 3 heures hebdomadaires
D05 - Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe pour 5 heures hebdomadaires
D06 - Création d'un poste d'adjoint administratif pour 5 heures hebdomadaires
D07 - Création d'un poste de technicien pour 25 heures hebdomadaires
D08 - Création d'un poste d'adjoint technique pour 20 heures hebdomadaires
D09 - Mise en place du RIFSEEP
D10 - Institution du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
D12 - Mise en place de titres restaurant
D13 - Adhésion au CNAS
D14 - Désignation des délégués siégeant au CNAS
